MENTIONS LEGALES
• Editeur
Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur du site
www.hatem.com est :
La SARL Frank HATEM et Eugénie ROSEC
Siège social : C/O Business Center Melun 16B boulevard Chambelain 77000 MELUN
Par téléphone, au 06 50 72 72 64
Par mail : contact@hatem.com
Immatriculé sous le RCS MELUN B479285801
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• Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site web www.ufm-metaphysique.com est Frank HATEM en qualité de Gérant.
• Hébergeur
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
la société JIMDO GmbH
Siège sociale est : Stresemannstr. 375 22761 Hamburg Germany
Contact : info@jimdo.fr
Tel.: +49 40 - 8 22 44 997
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• Propriété intellectuelle
Science pour demain détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons,
logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf
autorisation écrite préalable de l’association Science pour demain. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme
constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
• Protection des données à caractère personnel
Science pour demain est responsable du traitement des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site hatem.com. Les données à caractère
personnel des utilisateurs sont collectées afin de gérer leurs demandes.
Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 06 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à contact@hatem.com
Pour en savoir plus, l’utilisateur est invité à prendre connaissance de notre politique de protection des données à l’adresse :
https://www.hatem.com/j/privacy
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• Cookies
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pouvez à tout moment activer/désactiver vos cookies.
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1.4.3 Que se passe-t-il si je n'autorise pas
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1.4.4 Comment désactiver/activer les
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